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AI Synapse Technologies est une société holding européenne dédiée aux infrastructures d'application souveraines à l'ère de l'intelligence artificielle.

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Research & Position

Prises de position institutionnelles

Notes de position de haut niveau et recherches sur l’avenir du contrôle technologique souverain.

Exposés de position et notes de gouvernance
01
Document de Position·Avr 2026Règlement IASecteur PublicAAPP

Règlement IA : Ce que les administrations publiques doivent mettre en œuvre avant le 2 août 2026

Guide technique et réglementaire pour les organismes publics européens déployant ou acquérant des systèmes d'IA — obligations, échéances et cadre de mise en œuvre.

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02
Document de Position·Avr 2026EIDFArt. 27Infrastructure de Gouvernance

EIDF : Pourquoi l'évaluation d'impact ne peut pas être un document — elle doit être une infrastructure

L'EIDF n'est pas un formulaire de conformité. C'est une obligation opérationnelle continue. Ce document explique pourquoi le modèle documentaire échoue et quelle est l'alternative.

Read Paper
03
Guide Technique de Conformité·Avr 2026Art. 12Piste d'AuditTraçabilité

Piste d'audit dans les systèmes d'IA à haut risque : exigences techniques de l'Art. 12

Chaque organisation déployant une IA à haut risque génère des journaux. Presque aucun ne répond à la norme de l'art. 12. Ce document définit les six propriétés qui séparent un journal système d'une piste d'audit.

Read Paper

Les documents de position et notes institutionnelles sont mis à jour trimestriellement. Tout le contenu reflète la position institutionnelle d'AI Synapse Technologies et ne constitue pas un conseil juridique.